Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVODETECT SYSTEM
NOVOPLASTIC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98740977
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque NOVODETECT SYSTEM

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVODETECT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC domicilié(e) 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVODETECT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVODETECT SYSTEM est expirée depuis le 3 juillet 2008.

NOVOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : NOVECO , MICROLUB , NOVOSANI , NOVOCOM , NOVAQUATUBE , NOVOPLASTIC , NOVOQUICK , NOVODUK , NOVODROP , NOVOLEC


NOVOPLASTIC (Société Anonyme) - 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 765200753


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Tubes notamment tubes de protection de câbles, gaines pour câbles électriques, fourreaux de protection de câbles y compris pour les câbles de télécommunication. Tuyaux flexibles non métalliques notamment destinés à protéger des câbles de toute nature.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.